Conditions d’utilisation

EMBALLAGE

Toutes les œuvres d’art seront emballées adéquatement afin de minimiser les risques de bris durant la livraison.

DOMMAGE

Veuillez vérifier votre commande lors de la réception et m'informer dans les plus brefs délais de tout manquement ou bris.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Je garantis être l’auteur de l’œuvre, que l’œuvre ne contrevient en aucune façon aux lois, aux règlementations et aux normes en vigueur et qu’elle ne porte pas atteinte aux droits des tiers. Lors de la vente, je cède à l’acheteur le support matériel de l’œuvre tout en conservant le droit moral sur l’œuvre vendue ainsi que les droits liés à sa reproduction.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Je m’engage à mettre toutes les mesures en place permettant de protéger la confidentialité des informations fournies par l’acheteur.

POLITIQUE DE RETOUR

Les articles achetés en ligne ou sur place peuvent être échangés dans un délais de 10 jours suivant la date d’achat. Vous devez me contacter immédiatement par courriel. Important de noter que les frais d'envois supplémentaires seront à la charge de l'acheteur.

À noter que si des frais de douanes ont été payés à réception par l’acheteur, ils ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement.

L’œuvre doit être retournée en parfaite condition et dans son emballage original (ou un emballage équivalent).

Les œuvres retournées endommagées ou salies par l’Acheteur ne seront ni reprises, ni remboursées, Andrée-Anne Fortin se réservant ce choix à sa seule discrétion.

Si l’acheteur ne désire pas remplacer l’œuvre immédiatement, une carte cadeau ou une note de crédit lui sera remis.